Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON POT SAPIN
CHARNALLET Jean-Luc, Armand, Max
CHARNALLET Hervé, Claude, Henri

Numéro de dépôt :
92411128
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque MON POT SAPIN

Déposée le 19 mars 1992 par CHARNALLET Jean-Luc et CHARNALLET Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON POT SAPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Les déposants sont CHARNALLET Jean-Luc, Armand, Max domicilié(e) 3 ferme de Saint-Nom, 78860 Saint-Nom la Bretèche - France et CHARNALLET Hervé, Claude, Henri domicilié(e) 10 rue d'Alsace, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARNALLET Jean-Luc - France.

La marque MON POT SAPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON POT SAPIN est expirée depuis le 19 mars 2002.

CHARNALLET Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : T.F.P. TOUTES FIXATIONS PROFESSIONNELLES


CHARNALLET Jean-Luc, Armand, Max - 3 ferme de Saint-Nom, 78860 Saint-Nom la Bretèche - France

CHARNALLET Hervé, Claude, Henri - 10 rue d'Alsace, 92300 Levallois-Perret - France


CHARNALLET Jean-Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Autocollants et Adhésifs, Meuble, pot et cache-pot de fleurs, Arbre de Noël naturel ou non naturel, coupé ou en pot, Décorations pour arbre de Noël, Jeux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.